1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.accelere-nice.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Monsieur Pascal CUTTOLI à Abbaye de Roseland / C.Cimango - 44 boulevard Napoléon III 06200 Nice
Créateur : GEOLID à www.geolid.com
Responsable publication : Monsieur Pascal CUTTOLI à Tél. 0482530066
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : OVH à 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L'utilisation du site http://www.accelere-nice.fr/ implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.accelere-nice.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.accelere-nice.fr/, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.